Politique de confidentialité

NOTE D’INFORMATION EN MATIỀRE DE PROTECTION DES DONNẾES A CARACTỀRE PERSONNEL CONFORMẾMENT A L’ART. 12 et suivants du RỀGLEMENT UE 679/2016

LUCART SPA dont le siège social est situé via Ciarpi, n.77 (Code TVA et C.F. 00145780466) en la personne de son représentant légal, en tant que responsable du traitement, toujours très attentif aux aspects liés à la protection des données à caractère personnel et au respect des principes de confidentialité et de dignité de la personne.

Conformément au nouveau règlement UE 679/2016, conformément au principe de responsabilité, tout traitement de données à caractère personnel doit être licite et correct. Pour les personnes physiques, la façon dont les données personnelles sont collectées, consultées ou autrement traitées doit être transparente ainsi que la mesure dans laquelle elles sont ou seront traitées.

Le principe de transparence exige que les informations et communications relatives au traitement de ces données soient facilement accessibles et compréhensibles et qu’un langage simple et clair soit utilisé.

Ce principe concerne, en particulier, les informations des intéressés sur l’identité du responsable du traitement et sur les finalités du traitement et les informations complémentaires (voir articles 13 et 14 du règlement UE 679/2016) pour assurer un traitement correct et transparent des personnes physiques concernées et de leurs droits d’obtenir la confirmation et la communication d’un traitement de données à caractère personnel le concernant (sur ce point, voir motif 39, Règlement UE 679/2016).

. Dans cette perspective, veuillez lire la note d’informations suivante.

La LUCART SPA SPA dont le siège social est situé via Ciarpi, n.77 (Code TVA et C.F. 00145780466) en la personne de son représentant légal, en tant que Responsable du traitement des données, conformément et pour les effets du Règlement UE 2016/679, par la présente informe l’intéressé que les données à caractère personnel qui le concernent, acquises par le Titulaire ou qui seront demandées ultérieurement et/ou communiquées par des tiers, sont nécessaires et seront utilisées pour les finalités indiquées ci-après. 

DONNÉES DE NAVIGATION                                              
Les systèmes informatiques et les procédures logicielles utilisées pour faire fonctionner le Site acquièrent, au cours de leur fonctionnement normal, certaines données à caractère personnel dont la transmission est implicite dans l’utilisation des protocoles de communication Internet. Il s’agit d’informations qui ne sont pas recueillies pour être associées à des intéressés identifiés, mais qui, par leur nature, pourraient, à travers le traitement et l’association de données détenues par des tiers, permettre d’identifier les utilisateurs. Cette catégorie de données comprend les adresses IP ou les noms de domaine des ordinateurs utilisés par les utilisateurs qui se connectent sur le site, les adresses en notation URI (Uniform Resource Identifier) ​​des ressources demandées, l’heure de la demande, la méthode utilisée pour soumettre la demande au serveur, la taille du fichier obtenu en réponse, le code numérique indiquant l’état de la réponse fournie par le serveur (succès, erreur, etc.) et d’autres paramètres relatifs au système d’exploitation et à l’environnement informatique de l’utilisateur. Ces données sont utilisées dans le seul but d’obtenir des informations statistiques anonymes sur l’utilisation du Site et de contrôler son bon fonctionnement, d’identifier des anomalies et / ou des abus, et sont supprimées immédiatement après traitement.

DONNÉES FOURNIES VOLONTAIREMENT PAR L’UTILISATEUR
L’envoi éventuel de communications aux contacts indiqués sur le Site impliquent l’acquisition de l’adresse e-mail et d’autres données personnelles contenues dans la communication. Des notes d’information spécifiques de synthèse seront progressivement rapportées ou affichées sur les pages du site prédisposées pour des services particuliers sur demande.

FINALITẾ ET CONFORMITẾ DU TRAITEMENT

Conformément au Règlement UE 679/2016, les données à caractère personnel:

– sont traitées de manière licite, correcte et transparente vis-à-vis de l’intéressé (art.5);

– celles-ci sont recueillies à des finalités déterminées, explicites et légitimes, et ensuite traitées de sorte qu’elles ne soient pas incompatibles avec ces finalités (art.5).

). Les finalités pour lesquelles les données sont recueillies sont les suivantes:

  • Poursuite d’objectifs instrumentaux et/ou complémentaires aux activités fonctionnelles au déroulement du rapport contractuel/précontractuel existant;
  • Tenue de la comptabilité générale, facturations, gestion des créances, obligations civiles et fiscales prévues par la loi et pour l’actualisation des archives;
  • Relevé du degré de satisfaction de l’intéressé sur la qualité du produit et des services fournis par la soussignée, y compris l’analyse statistique;
  • Exercice d’activités de marketing avec une référence particulière à l’envoi de newsletters ;
  • Entrée des CV des candidats dans la section « Recrutement» 
  • Les données sont traitées pour l’envoi de communications de service, pour la gestion des demandes d’éclaircissement, des communications et la gestion des réclamations relatives au rapport contractuel instauré, ainsi que pour son exécution.

Les données sont traitées pour l’envoi de communications de service, pour la gestion des demandes d’éclaircissement, des communications et la gestion des réclamations relatives au rapport contractuel instauré, ainsi que pour son exécution.Les données à caractère personnel éventuelles relatives à l’intéressé ou recueillies auprès de ce dernier, après obtention de son autorisation, pourront être utilisées pour des finalités de marketing (c’est-à-dire, à simple titre d’exemple, pour la promotion d’événements publicitaires et commerciaux, l’envoi de campagnes publicitaires, promotions et offres), pouvant être exercées par le Titulaire à la fois avec des modalités automatisées, mais également avec des modalités traditionnelles.

 

MÉTHODES DE TRAITEMENT ET OBLIGATION DE CONFIDENTIALITÉ

Le traitement des données est exécuté à l’aide d’instruments informatiques et/ou supports papier, par des sujets tenus à la confidentialité, avec des logiques corrélées aux finalités et dans tous les cas de sorte à garantir la sécurité et la confidentialité des données. Les données recueillies ne feront pas l’objet de divulgation et de diffusion à des tiers conformément à loi.

COMMUNICATION Á DES TIERS

Les données à caractère personnel pourront être communiquées à des sujets tiers connus par nous uniquement et exclusivement pour les finalités susmentionnées et, en particulier, aux catégories suivantes de sujets:

  • sociétés du groupe Lucart; 
  • Sociétés prestataires de services externes;
  • Organismes et administrations publiques pour les obligations légales;
  • Des professionnels en mesure de fournir leur assistance en cas d’obligations légales;
  • des sociétés en mesure de fournir leur assistance en cas d’obligations légales et contractuelles. 

Ces sujets traiteront les données à caractère personnel en tant que gestionnaires externes ou propriétaires autonomes. 

TEMPS DE CONSERVATION

Conformément à l’art. 5 du règlement UE 679/2016, « Principes applicables au traitement des données à caractère personnel », , les données à caractère personnel sont conservées sous toute forme qui permette l’identification des intéressés pour une période de temps non supérieure à la poursuite des objectifs pour lesquels elles sont traitées.

Les données à caractère personnel des intéressés peuvent également être conservées pour des périodes plus longues conformément aux dispositions relatives aux réglementations légales en vigueur (à titre d’exemple en matière comptable). 

DROITS DE L’INTẾRESSẾ

Conformément à la réglementation en vigueur, l’intéressé pourra faire valoir ses droits vis-à-vis du titulaire du traitement, comme exprimés par le règlement UE 679/2016:

 

DROIT D’ACCÈS

art. 15

L’intéressé a le droit d’obtenir la confirmation de la part du responsable du traitement que les données à caractère personnel le concernant sont en cours de traitement et, dans ce cas, d’accéder aux données à caractère personnel et aux informations suivantes:

a) les finalités du traitement;

b) les catégories de données à caractère personnel en question;

c) les destinataires ou les catégories de destinataires auxquels les données à caractère personnel ont été ou seront communiquées, en particulier s’il s’agit de destinataires de pays tiers ou d’organisations internationales;

d) lorsque cela est possible, la période de conservation prévue des données personnelles ou, si cela n’est pas possible, les critères utilisés pour déterminer cette période;

e) l’existence du droit de l’intéressé de demander au responsable du traitement de rectifier ou de supprimer des données personnelles ou de limiter le traitement des données à caractère personnel le concernant ou de s’opposer à leur traitement;

f) le droit de présenter une réclamation auprès d’une autorité de contrôle ; g) si les données ne sont pas recueillies auprès de l’intéressé, toutes les informations disponibles sur leur origine;

g) si les données ne sont pas recueillies auprès de l’intéressé, toutes les informations disponibles sur leur origine;

h) l’existence d’un processus décisionnel automatisé, y compris le profilage visé à l’article 22, paragraphes 1 et 4, et, au moins dans ces cas, des informations importantes sur la logique utilisée, ainsi que l’importance et les conséquences prévues de ce traitement pour l’intéressé.

 

  1. Au cas où des données à caractère personnel soient transférées vers un pays tiers ou vers une organisation internationale, l’intéressé a le droit d’être informé de l’existence de garanties adéquates conformément à l’article 46 relatif au transfert.
  2. En cas d’exemplaires supplémentaires demandés par la partie intéressée, le responsable du traitement peut facturer une contribution aux dépenses raisonnable sur la base des coûts administratifs. Si l’intéressé présente sa demande par voie électronique et sauf indication contraire de l’intéressé, les informations sont fournies dans un format électronique couramment utilisé. Le droit d’en obtenir une copie ne doit pas porter atteinte aux droits et libertés d’autrui.

 

DROIT DE RECTIFICATION

art. 16

L’intéressé a le droit d’obtenir du responsable du traitement la rectification des données personnelles inexactes le concernant sans retard injustifié. Compte tenu des finalités du traitement, l’intéressé a le droit d’obtenir l’intégration de données personnelles incomplètes, en fournissant éventuellement une déclaration complémentaire.

DROIT A L’ELIMINATION

art. 17

  1. L’intéressé a le droit d’obtenir du responsable du traitement l’élimination des données à caractère personnel le concernant sans retard injustifié et le responsable du traitement a l’obligation de supprimer les données à caractère personnel sans retard injustifié, si l’une des raisons suivantes subsiste:
    a) les données à caractère personnel ne sont plus nécessaires au regard des finalités pour lesquelles elles ont été recueillies ou traitées;
    b) l’intéressé révoque le consentement sur lequel se base le traitement conformément à l’article 6, paragraphe 1, lettre a), ou à l’Article 9, paragraphe 2, lettre a), et s’il n’existe aucune autre base juridique pour le traitement;
    c) ) l’intéressé s’oppose au traitement en vertu de l’article 21, paragraphe 1, et qu’il n’y a aucune raison légitime valable de procéder au traitement, ou s’oppose au traitement conformément à l’article 21, paragraphe 2;
    d)  les données à caractère personnel ont été traitées illégalement;
    e) ) les données à caractère personnel doivent être supprimées afin de remplir une obligation légale prévu par le droit de l’Union ou de l’État membre applicables au responsable du traitement des données;
    les informations à caractère personnel ont été recueillies concernant la prestation de services de la société de l’information visée à l’article 8, paragraphe 1.

  1. Le titulaire du traitement, s’il a rendu publiques des données à caractère personnel et est tenu, en vertu du paragraphe 1, de les supprimer, en tenant compte de la technologie disponible et des coûts de mise en œuvre, adopte des mesures raisonnables, même techniques, pour informer les responsables du traitement qui traitent les données à caractère personnel de la demande de l’intéressé de supprimer tout lien, copie ou reproduction de ses données à caractère personnel.
  2. . Les paragraphes 1 et 2 ne s’appliquent pas dans la mesure où le traitement est nécessaire:
    a) pour l’exercice du droit à la liberté d’expression et d’information;
    b) pour le respect d’une obligation légale qui nécessite le traitement prévu par la loi de l’Union ou de l’État membre auquel le responsable du traitement est soumis ou pour l’exécution d’une tâche effectuée dans l’intérêt public ou dans l’exercice des pouvoirs publics dont le responsable du traitement est investi ;
    c) pour des raisons d’intérêt public dans le secteur de la santé publique conformément à l’article 9, paragraphe 2, points h) et i), et à l’article 9, paragraphe 3;
    d) pour l’archivage d’intérêt public, de recherche scientifique ou historique ou pour des fins statistiques conformément à Article 89, paragraphe 1, dans la mesure où le droit visé au paragraphe 1 risque de rendre impossible ou d’entraver gravement la réalisation des objectifs de ce traitement;
    e) pour la vérification, l’exercice ou la défense d’un droit devant un tribunal.

DROIT À LA LIMITATION DU TRAITEMENT

art. 18

  1. L’intéressé a le droit d’obtenir la limitation du traitement du responsable du traitement dans le cas d’une des hypothèses suivantes:
    a) ) l’intéressé conteste l’exactitude des données à caractère personnel, pendant la période nécessaire au responsable du traitement pour vérifier l’exactitude de ces données à caractère personnel;
    b) le traitement est illégal et l’intéressé s’oppose à l’élimination des données personnelles et demande au contraire que leur utilisation soit limitée;
    c) bien que le responsable du traitement n’en ait plus besoin à des finalités de traitement, les données à caractère personnel sont nécessaires pour que l’intéressé puisse constater, exercer ou défendre un droit devant un tribunal;
    d) ) l’intéressé s’est opposé au traitement conformément à l’article 21, paragraphe 1, dans l’attente de la vérification concernant l’éventuelle prévalence des raisons légitimes du responsable du traitement sur celles de l’intéressé.
  2. Si le traitement est limité conformément au paragraphe 1, ces données à caractère personnel sont traitées, sauf pour le stockage, uniquement avec le consentement de la partie intéressée ou pour la vérification, l’exercice ou la défense d’un droit devant un tribunal ou pour protéger les droits d’une autre personne physique ou morale ou pour des raisons d’intérêt public important de l’Union ou d’un État membre.
  3. L’intéressé qui a obtenu la limitation de traitement conformément au paragraphe 1 est informé par le responsable du traitement avant quel adite limitation soit révoquée.

DROIT À LA PORTABILITÉ DES DONNÉES

art. 20

  1. L’intéressé a le droit de recevoir dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par un dispositif automatique, les données à caractère personnel le concernant fournies à un responsable du traitement et a le droit de transmettre ces données à un autre responsable du traitement sans entraves par le responsable du traitement à qui il les a fournies au cas où:
    le traitement est basé sur le consentement en vertu de l’article 6, paragraphe 1, lettre a), ou de l’article 9, paragraphe 2, lettre a), ou sur un contrat conformément à l’article 6, paragraphe 1, lettre b) ;
    le traitement est effectué par des moyens automatisés.
  2. Dans l’exercice de ses droits en matière de portabilité des données conformément au paragraphe 1, l’intéressé a le droit d’obtenir la transmission directe des données à caractère personnel d’un responsable du traitement à un autre, si cela est techniquement possible.
  3. L’exercice du droit visé au paragraphe 1 du présent article est sans préjudice de l’article 17. Ce droit ne s’applique pas au traitement nécessaire à l’exécution d’une mission d’intérêt général ou lié à l’exercice des pouvoirs publics dont il est investi le titulaire du traitement.
  4. Le droit visé au paragraphe 1 ne doit pas porter atteinte aux droits et libertés d’autrui.

DROIT D’OPPOSITION AU TRAITEMENT

art. 21

  1. L’intéressé a le droit de s’opposer à tout moment, pour des raisons liées à sa situation particulière, au traitement des données à caractère personnel le concernant conformément à l’article 6, paragraphe 1, lettres e) ou f), y compris le profilage sur la base de ces dispositions. Le responsable du traitement s’abstient de traiter ultérieurement les données à caractère personnel, sauf s’il démontre l’existence de raisons légitimes impérieuses pour poursuivre le traitement qui prévalent sur les intérêts, droits et libertés de l’intéressé ou pour la vérification, l’exercice ou la défense d’un droit devant un tribunal.
  2. Au cas où les données à caractère personnel sont traitées à des finalités de marketing direct, l’intéressé a le droit de s’opposer à tout moment au traitement des données à caractère personnel le concernant effectué à ces fins, y compris le profilage dans la mesure où il est lié à ce marketing direct.
  3. . Si l’intéressé s’oppose au traitement à des finalités de marketing direct, les données personnelles ne sont plus traitées à ces finalités.463/><464/><
  4. Le droit visé aux paragraphes 1 et 2 est explicitement porté à la connaissance de la personne concernée et est présenté clairement et séparément de toute autre information au plus tard au moment de la première communication avec l’intéressé.
  5. Dans le cadre de l’utilisation des services de la société de l’information et sans préjudice de la directive 2002/58 / CE, l’intéressé peut exercer son droit d’opposition avec des moyens automatisés utilisant des techniques spécifiques.
  6. Au cas où les données à caractère personnel sont traitées à des finalités de recherche scientifique ou historique ou à des finalités statistiques conformément de l’article 89, paragraphe 1, l’intéressé, pour des raisons liées à sa situation particulière, a le droit de s’opposer au traitement de données à caractère personnel le concernant, sauf si le traitement est nécessaire à l’exécution d’une tâche d’intérêt public.

Outre les droits susmentionnés, l’intéressé a le droit de révoquer son consentement sur demande appropriée, ainsi que de déposer une plainte auprès de l’Autorité de surveillance conformément à la loi.

Pour exercer ses droits, l’intéressé peut télécharger le formulaire approprié (cliquer ici pour télécharger le formulaire d’exercice des droits) et l’envoyer à l’adresse privacy@lucartgroup.com

PROPRIÉTAIRE ET AVIS DE CONFIDENTIALITÉ

Le propriétaire est LUCART SPA avec siège social via Ciarpi, n.77 (Code TVA et C.F.<503<5 00145780466) en la personne de son représentant légal, en qualité de titulaire du traitement.. 

Pour toute communicationprivacy@lucartgroup.com.

POLITIQUE DE COOKIES

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Il faut préciser que ces sujets tiers sont typiquement des titulaires autonomes du traitement des données recueillies via les cookies relatifs ; par conséquent, il faudra faire référence à leurs politiques de traitement des données à caractère personnel, notes d’information et formulaires de consentement. Cette responsabilité doit se référer non seulement aux cookies que des tierces parties envoient directement, mais également à tous les cookies supplémentaires qui sont envoyés via notre site en vertu de l’utilisation de services que les tierces parties utilisent. 

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Exercice des droits en matière de protection de données à caractère personnel conformément au Règlement UE 679/2016
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