Lucart Group
  • Avertissement légal

Avertissement légal

Conditions d'utilisation

Lucart S.p.A. - Societé Unipersonnelle - Capital Social € 40.000.000,00 entièrement libéré - C.F., N°TVA et numéro Registre des entreprises de Lucques 00145780466 - C.C.I.A.A. Lucca 40701 - Via Ciarpi, 77 - I - 55016 Porcari (LU)

 Vous êtes priés de lire attentivement les conditions ci-dessous avant d'utiliser ce site. En utilisant ce site, vous acceptez lesdites conditions. Si, en revanche, vous ne les approuvez pas, vous êtes priés de ne pas utiliser le site.

LIMITES D'UTILISATION DU MATÉRIEL

Le site appartient à et est géré par Lucart S.p.A. (ci-après désignée par « LUCART » ou « nous »). Il est interdit de copier, de reproduire, de publier, de télécharger, d'envoyer, de transmettre ou de distribuer, par quelque moyen que ce soit, du matériel qui en provient ou qui provient de tout autre site appartenant à ou géré par, concédé à ou contrôlé par Lucart S.p.A., sous réserve du droit d'en télécharger une seule copie sur un seul ordinateur pour votre propre usage ou à des fins non commerciales, à condition que vous respectiez les attributions d'auteur et autres crédits inhérents aux droits d'auteur et aux droits de propriété. La contrefaçon ou l'utilisation du matériel à d'autres fins constituent une violation des droits d'auteur et autres droits de propriété de Lucart S.p.A.. Au regard du présent accord, il est interdit d'utiliser ledit matériel sur d'autres sites Internet ou sur d'autres réseaux d'ordinateurs. Toutes les marques sont la propriété de Lucart S.p.A..

 

Le logiciel téléchargé depuis le site, de même que les fichiers et les images qu'il contient ou qu'il a créés et les données qui accompagnent ce logiciel (ci-après collectivement désignés par le « Logiciel »), est concédé en licence d'usage par Lucart S.p.A., sans que cette concession implique le transfert par Lucart S.p.A. à l'utilisateur de la propriété des droits sur le Logiciel. L'utilisateur possède le support matériel sur lequel est installé le Logiciel, mais le Logiciel et les droits de propriété intellectuelle appartiennent à Lucart S.p.A.. Il est interdit de distribuer, vendre, décomposer, démembrer, décompiler, désassembler ou traduire le Logiciel en un format compréhensible par l'homme.

OBSERVATIONS

Lucart S.p.A. est toujours heureuse de recevoir vos commentaires et vos observations sur nos services et produits, y compris les services en ligne, mais nous devons vous demander de limiter les commentaires aux services et aux produits et d'éviter d'envoyer de nouvelles idées, des suggestions ou toute sorte de matériel.

Si, malgré cette demande de ne pas envoyer de matériel, nous recevions des suggestions, des idées, des notes, des dessins et de nouvelles créations ou autres informations (ci-après collectivement désignés par les « Informations »), les Informations sont et restent la propriété de Lucart S.p.A.. Les Informations ne sont soumises à aucune obligation de confidentialité de la part de Lucart S.p.A.et Lucart S.p.A.est bénéficiaire exclusive de tous les droits présents et futurs sur les Informations, quels qu'en soient le type et la nature, dans le monde entier et a en outre le droit, sans aucune restriction, d'utiliser des Informations à quelque fin que ce soit, commerciale ou autre, sans aucune obligation d'indemnisation de l'auteur ou de celui qui propose les Informations.

DURÉE

Le présent accord est valide jusqu'à sa résiliation par l'un des contractants. L'utilisateur peut dénoncer à tout moment le présent accord en détruisant le matériel reçu ou provenant d'un site de Lucart S.p.A., ainsi que la documentation et les copies et installations relatives, obtenus dans le respect ou non du présent accord. Lucart S.p.A. peut dénoncer le présent accord sans obligation de préavis si, de l'avis de Lucart S.p.A., l'utilisateur a violé une ou plusieurs dispositions du présent accord. Lors de la communication de la résiliation du présent accord, l'utilisateur est tenu de détruire intégralement le matériel obtenu ou provenant du site et de tout autre site de Lucart S.p.A. ainsi que toute copie obtenue dans le respect ou non des dispositions du présent accord.

EXCLUSION

LE MATÉRIEL DU SITE EST MIS A VOTRE DISPOSITION SANS AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE. CONFORMÉMENT A LA LÉGISLATION APPLICABLE ET DANS LES LIMITES LÉGALES, LUCART NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, A TITRE D'EXEMPLE NON LIMITATIF, LA garantie de qualités promises ou d'adéquation à l'uSAGE QUEL QU'IL SOIT. lucart ne garantit pas que les fonctions contenues dans le matériel provenant du site ne comportent pas de solutions de continuité ou sont exemptes de vices ou que ces vices seront corrigés. par ailleurs, elle ne garantit pas que le site ou le serveur sont exempts de virus ou d'éléments nuisibles. en outre, lucart ne fournit pas de déclarations et/ou de garanties relatives à l'utilisation et aux résultats de l'utilisation du matériel provenant du site en ce qui concerne leur exactitude, leur précision, leur fiabilité. les frais de réparation, de révision ou de correction sont à la charge exclusive de l'utilisateur et non de lucart. lorsque les législations applicables au présent accord, différentes de la loi applicable indiquée ci-après, interdisent l'exclusion de garantie, ladite exclusion n'est pas valide.

limitations de la responsabilité

En aucun cas, hormis celui de faute grave ou de dol, Lucart S.p.A. n'est responsable des dommages directs et/ou indirects dus à l'usage ou à l'impossibilité d'usage du matériel provenant du site, même si Lucart S.p.A. ou un représentant autorisé de Lucart S.p.A. a été informé de l'éventualité de ces dommages. Certaines législations nationales n'autorisent pas la limitation ou l'exclusion de responsabilité pour des dommages directs ou indirects. Par conséquent, cette limitation pourrait ne pas être appliquée.

CLAUSE FINALE

Le présent accord est réglementé par et interprété selon les lois de l'État italien, indépendamment de toute règle de conflit. Si l'une des dispositions du présent accord est illégale, non valide ou inefficace, quel qu'en soit le motif, cette disposition doit être considérée comme dissociable du présent accord et ne doit pas porter atteinte à la validité et à l'efficacité des autres dispositions. Ce document contient la totalité de l'accord passé entre les parties en la matière et toute modification doit en être réalisée par écrit et être signée par les deux parties.